En cas de pathologie constatée sur une façade en ITE, on a vite fait aujourd’hui de recourir à une expertise, qui en attribue le plus souvent la responsabilité à l’entreprise et fait jouer sa garantie décennale, si les désordres affectent la solidité de l’ouvrage ou entraînent son impropriété à destination. Mais ces pathologies peuvent aussi venir d’un défaut d’entretien, qui est de la responsabilité du maître d’ouvrage. Par exemple, si on n’y prend pas garde, les joints de calfeutrement autour des appuis de fenêtre peuvent se dégrader avec le temps, sous l’effet des UV et des intempéries, voire de l’air salin, et perdre leur imperméabilité, provoquant des infiltrations d’eau qui peuvent dégrader le revêtement. Voilà pourquoi l’entrepreneur doit clairement signifier à son client, dans le cadre de son devoir de conseil, que c’est à lui de prendre en charge l’entretien de l’ouvrage dans le temps.
« Malheureusement, ce conseil est le plus souvent donné oralement, au moment de la livraison des travaux, explique Jean-Philippe Li Vigni, dirigeant de LV Bâtiment, une entreprise de peinture intérieure et extérieure, travaux de ravalement de façade et ITE, qui emploie vingt-deux salariés à La Seyne-sur-Mer (Var). Donc, en cas d’expertise, il est très difficile pour l’entrepreneur d’apporter la preuve que ses conseils d’entretien ont bien été transmis. »
En effet, le maître d’ouvrage a tendance à penser que, puisque les travaux sont sous garantie décennale, il n’y a plus rien à faire une fois que l’ouvrage a été livré. Du fait que le tribunal le considère comme non sachant, les désordres sont donc en général considérés comme une conséquence d’un défaut de mise en œuvre.
C’est pour remédier à cette situation que l’UPMF-FFB a pris l’initiative d’élaborer une fiche d’entretien pour les façades avec une isolation thermique par l’extérieur ou une imperméabilisation(1). Ce document rappelle la responsabilité de l’entrepreneur et son devoir de conseil, mais aussi l’obligation de l’entretien de l’ouvrage qui incombe au maître d’ouvrage. Il détaille les opérations à réaliser, comme le nettoyage le moment venu, sans solvant et à basse pression, et, chaque année, la vérification du bon état de la protection haute (toiture, couvertine, etc.), le maintien de la bonne évacuation des eaux pluviales et celui de l’étanchéité (joints souples, larmiers, etc.). Il rappelle qu’à chaque détérioration (choc, perforation, etc.), l’ouvrage doit être remis en état, ainsi que les règles d’usage : reconstitution de l’étanchéité à l’air lors des percements, maintien d’une bonne ventilation du logement, etc. « Cette fiche, datée et signée par l’entreprise et le maître d’ouvrage, permettra le cas échéant d’apporter la preuve que ce dernier a bien été informé des conseils d’usage et d’entretien à mettre en œuvre après la livraison des travaux, se félicite Jean-Philippe Li Vigni. Elle ne comporte rien de nouveau, mais synthétise les bonnes pratiques, et permet d’établir la limite de responsabilité de l’entrepreneur. »
Cette fiche est d’autant plus pertinente que la demande en travaux de rénovation énergétique, en particulier en ITE, est en plein essor. L’UPMF-FFB a également édité, sur le même modèle et avec le même objectif, une fiche consacrée aux revêtements de peinture en façade, disponible depuis février 2023.
(1) Retrouvez la fiche sur le site ou l’application de l’UPMF dans Documents/Façade-ITE.
©DR