Outils et modèles de documents
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{458ABCB5-4DE3-4417-BFD8-2B7B96950328}
Avec BatiPerf, évaluez les performances économiques et financières de votre entreprise
Partant des données recueillies pour l’étude sur la performance des entreprises de construction réalisée par BTP Banque (toutes tailles de structures soumises à l’IS), cet outil vous permet de comparer la situation de votre entreprise à celle de ses pairs.
Sur la base de vos bilans et comptes de résultats, BatiPerf calcule une douzaine de ratios financiers majeurs et positionne votre société par rapport aux valeurs moyennes constatées dans votre famille de métiers, pour votre taille d’entreprise et votre région, sur plusieurs années.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined{5EC0208C-E605-4BF1-875B-938D374BC562}
Mode opératoire pour les travaux d'amiante en sous-section 4 : modèle de trame
10:0023/09/2024Dans le cas de travaux d'amiante relevant de la sous-section 4, le chef d’entreprise doit, en fonction de son évaluation des risques, établir un mode opératoire pour chaque processus. Comment rédiger ce mode opératoire ? A qui doit-on le transmettre ? Réponses ci-dessous avec une trame personnalisable à télécharger.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Facturation et paiement|undefined{2A9951B7-CFA4-40D3-859F-793D161AE894}
Lettre de demande de garantie de paiement
FFB Nationale14:2803/07/2024Le maître d’ouvrage qui conclut un marché de travaux privé doit garantir à l’entreprise le paiement des sommes dues lorsque celles-ci dépassent le seuil de 12.000 € hors taxes.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Outils et modèles de documents|Nos modèles de documents|undefined{E47A5E44-FDBC-4F78-BC29-A83429D6CB67}
Revêtements de sols coulés en résine : rapport contradictoire de la reconnaissance des supports anciens
10:0909/04/2024Le rapport contradictoire de reconnaissance des supports, est le document dans lequel, l'entrepreneur titulaire du lot revêtements de sol, note, lors de la reconnaissance des supports effectuée contradictoirement avec les parties intéressées sur chantier, tous les défauts constatés et les non-conformités, fait part de ses réserves ou de son acceptation du support.
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Modèle de documentAccueil|Outils et modèles de documents|Nos modèles de documents|undefined{11D12A99-BE20-471E-B4CD-4B3F5451223F}
Revêtements de sols coulés en résine : rapport contradictoire de la reconnaissance des supports neufs
9:4009/04/2024Le rapport contradictoire de reconnaissance des supports, est le document dans lequel, l'entrepreneur titulaire du lot revêtements de sol, note, lors de la reconnaissance des supports effectuée contradictoirement avec les parties intéressées sur chantier, tous les défauts constatés et les non-conformités, fait part de ses réserves ou de son acceptation du support.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|CRÉER ET PERENNISER MON ENTREPRISE|Engagement environnemental - RSE|undefined{AAE65872-9721-40BE-924F-5A019E295944}
Outils d'accompagnement au management environnemental
FFB Nationale8:2429/02/2024La mise en place d'un système de management environnemental présente de nombreux avantages pour l'entreprise : réaliser des économies sur les coûts de gestion (déchets, énergie, matières premières...), répondre aux attentes des donneurs d'ordre de plus en plus exigeants en matière de prescriptions environnementales, mobiliser les salariés, donner l'image d'une entreprise responsable auprès des clients, etc.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|COMPTABILITE, BANQUE ET ASSURANCES|Trésorerie - Comptabilité|undefined{B71C9A40-AA3A-477E-9201-5F50824505F8}
Tableau de bord d’exploitation - suivi mensuel d'activité
FFB Nationale14:4709/02/2024La FFB met à votre disposition un tableau de bord d’exploitation pour vous permettre de faire un suivi mensuel personnalisé de votre activité. Cet outil de pilotage et d'aide à la décision vous permettra d'avoir une vue rapide et synthétique des performances actuelles de votre entreprise. Il vous sera également utile pour dialoguer avec vos partenaires financiers.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{515EC1E1-BAF1-4F79-A4AF-36BADA67F349}
Indices régionaux des salaires du BTP
La FFB calcule et diffuse mensuellement les indices de salaire horaire des ouvriers du BTP. Ces indices sont déclinés par région. Ils sont mis à votre disposition dans les 24 heures qui suivent leur publication officielle.
Ces données sont publiques.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{55006BA6-24CE-4299-AAF3-B484DEBE6A98}
Indices et index du bâtiment
Sans avoir la prétention d’être exhaustif, nous avons choisi de diffuser quelques indices utiles à la profession.
- Les index BT (bt01, bt02, bt03, bt04, bt05, bt06...)
- L’indice FFB de la construction
- L’indice Insee de la construction
- L’indice Insee de Référence des Loyers
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Carrelage - Chapes|undefined{8C103C1A-CE69-468B-9C34-45914D7F0AC8}
Fiche d'autocontrôle N°1 - NF DTU 52.10 (sous-couches isolantes)
10:0712/01/2024L'UNECP-FFB met à votre disposition la fiche d'autocontrôle FAC N°1, pour la mise en œuvre des sous-couches isolantes sous chape ou revêtements de sol scellés.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Carrelage - Chapes|undefined{43AF6B1F-B328-4A98-AF9F-07F64C93AB69}
Fiche d'autocontrôle N°2 - NF DTU 52.1 (réalisation des revêtements de sol scellés)
9:5812/01/2024L'UNECP-FFB met à votre disposition la fiche d'autocontrôle FAC N°2, pour la réalisation des revêtements de sol scellés.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Carrelage - Chapes|undefined{0D563FCB-57D6-440F-99D7-E397731879C8}
Fiche d'autocontrôle N°3 - NF DTU 52.2 (revêtements de sol collés)
9:3412/01/2024L'UNECP-FFB met à votre disposition la fiche d'autocontrôle FAC N°3, pour la réalisation des revêtements de sol collés.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Carrelage - Chapes|undefined{1555B295-C4EE-4784-87A0-A0AADB992F73}
Fiche d'autocontrôle N°4 - NF DTU 52.2 et Règles professionnelles (revêtements de murs intérieurs collés)
15:5411/01/2024L'UNECP-FFB met à votre disposition la fiche d'autocontrôle FAC N°4, pour la réalisation de murs intérieurs collés.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Carrelage - Chapes|undefined{52B5B386-F8A5-4AFC-898F-0E4EBDC09C53}
Fiche d'autocontrôle N°5 - NF DTU 52.2 et Règles professionnelles (terrasses extérieures collées)
14:0411/01/2024L'UNECP-FFB met à votre disposition la fiche d'autocontrôle FAC N°5, pour la réalisation des terrasses extérieures collées.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Evolution des salariés|undefined{B8F6DA8F-D1A5-43A2-9D3A-6F3BBA22328D}
Un modèle pour mener vos entretiens d'évaluation
FFB Nationale17:3819/12/2023L’entretien d’évaluation prend place idéalement tous les ans, bien que rien ne soit prévu par le Code du travail. Il a une dimension opérationnelle et managériale : son but est de faire un point sur la période écoulée, le travail effectué, sa qualité, les succès, les difficultés rencontrées, les compétences quotidiennes nécessaires et de resituer les objectifs qui étaient fixés.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{7E4E3D4B-5096-4CF5-93FF-A44BA2072247}
Devenez un pro de l'adaptation des logements avec ProAdapt
Cette démarche, réservée aux adhérents de la FFB, s’adresse à tout professionnel du bâtiment qui souhaite être sensibilisé au dispositif gouvernemental MaPrimeAdapt’ avant de réaliser des travaux chez un particulier. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Prévention des risques chantier|undefined{94D49ABE-EC44-4A6C-8EAD-BEC522BF5DCA}
Installations sanitaires pour les chantiers de courte durée : affiches de sensibilisation
FFB Nationale8:5217/11/2023 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Prévention des risques chantier|undefined{785A4C80-FF85-4B14-85E2-F67040EE3E94}
Modèle de clause de mise à disposition des installations par le client maître d’ouvrage particulier
FFB Nationale10:4613/11/2023Ce modèle de clause, à insérer dans les devis/marchés de travaux, permet de formaliser l’engagement du maître de l’ouvrage/client à mettre à la disposition du personnel de l’entreprise des locaux décents à usage de vestiaires, réfectoire/lieu de repas et WC, gratuitement et à proximité des travaux. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Logistique et transport|undefined{8986748A-5CD6-4CE2-9C10-992A26DD1A00}
Modèle de lettre non contractuelle- demande d’engagement ENEDIS
FFB Nationale10:4513/11/2023Pour les besoins du chantier et la mise en place d’installations sanitaires, l’entreprise sera amenée, si la configuration le permet, à solliciter le raccordement au réseau électrique basse tension. Ce modèle de lettre, qui accompagne la demande de raccordement provisoire, permet à l’entreprise de s’engager vis-à-vis d’Enedis sur le caractère provisoire et limité aux besoins du chantier de cette demande de raccordement. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Prévention des risques chantier|undefined{95845943-76AA-4E73-8C7C-8747EB56A143}
Modele de convention de mise à disposition de local
FFB Nationale10:4513/11/2023Dans le cas où sur des chantiers de courte durée les installations sanitaires ne peuvent pas être installées sur place, le modèle de convention de mise à disposition de local permet d’organiser l’utilisation des sanitaires d’un tiers (ex café, restaurant) situé à proximité du chantier. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|COMPTABILITE, BANQUE ET ASSURANCES|Trésorerie - Comptabilité|undefined{72BA49B4-E873-4236-A778-04BD4C7667A2}
Exemple de plan de trésorerie : tableau Excel
FFB Nationale13:3313/09/2023Prévoir et anticiper sa trésorerie est un des prérequis pour gérer son entreprise sereinement. En cela, le plan de trésorerie vous offre une vision claire de vos ressources et de vos besoins en liquidités. L’objectif étant bien sûr d’avoir un solde net de trésorerie qui soit positif. Exemple de plan de trésorerie prévisionnel sur 12 mois à télécharger au format Excel.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Recrutement|undefined{2BB0134E-2853-42A2-A06E-CF71F64145B4}
Modèle d'offre de recrutement
13:5320/07/2023La FBTP 13 vous accompagne. Le recrutement est un enjeu majeur pour votre entreprise et il est primordial d’y apporter un soin particulier. Pour être visible sur le marché de l’emploi, votre offre doit sortir du lot.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Exécuter un marché|undefined{070AA1C8-981E-48BD-B60B-294CB4DAE8BE}
Intempéries : modèle de courrier pour prolongation des délais et des dédommagements
FFB Nationale13:2512/01/2023Ce modèle de courrier permet à l’entreprise d’émettre des réserves en cas d’intempéries pour obtenir du maître d’ouvrage une prolongation de délai et des dommages-intérêts.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|COMPTABILITE, BANQUE ET ASSURANCES|Mes assurances professionnelles|undefined{629BE920-ED1A-4277-948A-56D1E5D00FF4}
Fiche de suivi expertise Assurance RC/DC
16:1810/01/2023Pour un entrepreneur, il est important d’aborder une expertise dans de bonnes conditions, aussi bien en termes d’organisation que d’état d’esprit, en gardant en tête les enjeux. Pour vous y aider, l’UMGO vous met à disposition un modèle de fiche de suivi expertise assurance RC/DC pour en garder trace.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Passer un marché|undefined{C3E4AAA3-6E71-46F5-9B65-3232AEEF3263}
Que faire si le maître d'ouvrage ne fournit pas la garantie de paiement ?
FFB Nationale14:1229/12/2022Si aucune garantie n'est fournie par le maître de l'ouvrage à l'entrepreneur et si ce dernier demeure impayé des travaux exécutés, l'entrepreneur met en demeure le maître de l'ouvrage de la lui fournir dans un délai de quinze jours.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Passer un marché|undefined{260BE1BE-C6A1-452F-85E8-0C0E29D64A6C}
Garantie de paiement du maître d'ouvrage
FFB Nationale12:4729/12/2022Le maître d'ouvrage qui conclut un marché de travaux privé doit garantir à l'entreprise le paiement des sommes dues lorsque celles-ci dépassent le seuil de 12.000 euros hors taxes.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{6BF64D56-EB6F-40AB-B72E-6AB9116562CD}
Métalliers : évaluez et diminuez vos émissions carbone
Cet outil s'adresse aux professionnels de la métallerie désireux de faire le point sur l'empreinte carbone de leur entreprise afin de réduire leurs émissions à l'aide d'actions ciblées.
Pour utiliser l'outil, vous devez être adhérent FFB.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|EQUIPEMENTS TECHNIQUES|Plomberie sanitaire|undefined{F4687084-EA72-4D1F-BC56-F08B07567C83}
Modèle de contrat d'entretien en plomberie sanitaire
11:1514/12/2022L’entretien des installations de plomberie sanitaire a une influence significative sur la durée de celles-ci et leur bon fonctionnement. Il permet à la fois de vérifier les appareils et équipements, de prévenir les éventuels dysfonctionnements ou désordres, mais aussi de pouvoir planifier les travaux de réparation, en offrant l’avantage au propriétaire de l’ouvrage de maîtriser ses dépenses.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{4AB87F8F-EE12-4CFF-B429-DF6F71406883}
1/4 d'heure Bruits de chantier pour sensibiliser aux nuisances sonores
Avec le kit ¼ d’heure bruits de chantier, animez facilement des sessions en entreprise et sur le chantier pour informer vos compagnons et conducteurs de travaux sur les risques engendrés par les nuisances sonores et sur les bonnes pratiques à adopter pour s’en protéger.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Plâtrerie - Plafonds et planchers techniques|undefined{DEB405A6-74BD-41D7-ABB9-ACCB16EF19D7}
Fiche d'autocontrôle : Plafonds modulaires
12:3607/06/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Isolation intérieure|undefined{DCBFC954-0817-4889-B0E4-AD4A93887E0A}
Fiche d'autocontrôle : Isolation des combles aménagés
12:2907/06/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Isolation intérieure|undefined{76D61444-4ABA-4FE6-8014-63BFB9D604D8}
Fiche d'autocontrôle : Isolation des combles perdus par soufflage
12:1907/06/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Plâtrerie - Plafonds et planchers techniques|undefined{E1E8415A-7DD7-4846-81E4-516A92B383A5}
Fiche d'autocontrôle : Contre cloisons sur ossatures avec isolant
12:0907/06/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Plâtrerie - Plafonds et planchers techniques|undefined{558ECD2E-9D4C-4C11-9E3C-06A73676FC8B}
Fiche d'autocontrôle : Plafond sur ossature avec isolant
11:4307/06/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Suivi de chantier|undefined{31B72BF7-C5C8-4C95-9647-0CA7911D853C}
Fiches d’autocontrôle des travaux de rénovation énergétique
FFB Nationale15:3130/05/2022Vous êtes une entreprise de bâtiment ou un artisan et souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ? Ces fiches d’autocontrôle sont faites pour vous ! Elles vous permettent d’identifier tout au long de votre chantier de rénovation énergétique les points les plus importants à contrôler. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|COMPTABILITE, BANQUE ET ASSURANCES|Banque - Financement d'activité|undefined{5B7C3728-DB71-41E2-A1A5-AFA8B8A04E4B}
Modèle d'acte de renonciation à la protection de son patrimoine personnel
FFB Nationale14:5830/05/2022Vous êtes entrepreneur individuel et votre banque vous demande de renoncer à la protection de votre patrimoine personnel pour garantir un remboursement ? Téléchargez notre modèle type d’acte de renonciation.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|AMENAGEMENT - FINITIONS|Plâtrerie - Plafonds et planchers techniques|undefined{8A33F94E-F4DB-445A-9FC3-BEFEC65A9B63}
Fiche d'autocontrôle : Doublages Collés
12:0723/05/2022Vous êtes un artisan ou une entreprise du bâtiment ?
Vous souhaitez améliorer la qualité de vos travaux ?
N’hésitez pas à télécharger nos fiches d’autocontrôle pour vérifier les points importants de la mise en œuvre.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Exécuter un marché|undefined{582F647C-79A4-41E8-B38A-4CAE804AAE6B}
Fiches de réception de travaux de rénovation énergétique
FFB Nationale12:5520/05/2022Vous souhaitez valoriser vos travaux de rénovation énergétique et rassurer vos clients ? Des modèles de procès-verbaux ont été élaborés pour vous permettre de pointer avec vos clients les éléments clés des travaux réalisés, au moment de l’achèvement du chantier. -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{E527EDE0-6FB7-4F5B-9DDB-DFCCD8D45AF7}
1/4 d'heure Environnement pour sensibiliser aux sujets environnementaux
Grâce à nos kits d’animation, sensibilisez facilement vos compagnons aux sujets environnementaux comme la gestion des déchets de chantier, la réduction des nuisances, la préservation des ressources, la prévention des risques ou la protection de la biodiversité. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Déchets de chantier et bonnes pratiques environnementales|undefined{60DE3A9A-C1C1-4480-B32E-72FBD1FB9522}
Modèle de registre de déchets sortants
FFB Nationale20:1317/01/2022Si vous produisez ou expédiez des déchets, vous devez tenir à jour un registre de déchets sortants comprenant un certain nombre d’informations. La FFB met à votre disposition un modèle au format Excel, avec une version spécifique pour les terres excavées et sédiments sortants.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Passer un marché|undefined{9AA400DA-7A81-49F2-87F0-9100F66D260A}
Document d'information précontractuelle : CCMI avec fourniture de plan
FFB Nationale16:4506/01/2022Depuis la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (dite « loi Hamon »), avant la conclusion d’un contrat entre un professionnel et un consommateur, le professionnel doit communiquer un certain nombre d’informations au consommateur, de manière lisible et compréhensible. Cette information précontractuelle vise à ce que le consommateur ait une connaissance précise de ce à quoi il va s’engager, avant de signer.
Un CCMI conclu avec un consommateur n’échappe pas à cette obligation et doit toujours être précédé de la remise au client de l’information précontractuelle prévue par les articles L.111-1 et R.111-1 et suivants du Code de la consommation. L’article liminaire du Code de la consommation définit le consommateur comme étant « toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ». Cette information précontractuelle n’est donc pas due lorsque le maître d’ouvrage est une SCI.
Vous trouverez ci-joint un modèle d’attestation d’information précontractuelle à faire signer avant la signature d’un CCMI avec fourniture de plan.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Exécuter un marché|undefined{541251DE-EF73-4E91-B3C2-9A7DEB55E1DD}
Attestation d'achèvement en VEFA
FFB Nationale14:3906/01/2022Dans le cadre d’une construction en VEFA, la personne qui constate l’achèvement de la construction doit remettre au vendeur (le promoteur) une attestation d’achèvement, en trois exemplaires originaux, établie conformément à ce modèle type.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Prévention des risques chantier|undefined{24CFA37F-B656-4844-A339-CB5D6C003AC2}
Modèle de permis de feu
FFB Nationale14:1006/01/2022Le permis de feu recueille les informations nécessaires à la prévention sur le chantier des incendies et des explosions occasionnés par des points chauds. Il doit être joint au plan de prévention ou au PPSPS, le cas échéant. L’opérateur doit être en sa possession pour commencer ses travaux.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Autorisations et règles d'urbanisme|undefined{41F65FA0-CCBD-400B-88A6-4261EA4E8DB7}
Recours gracieux contre une demande illégale de pièce(s) complémentaire(s)
FFB Nationale10:4806/01/2022Vous trouverez ci-joint un modèle de lettre à envoyer à la mairie lorsque le service instructeur de votre demande d’autorisation d’urbanisme vous transmet une demande illégale de pièce complémentaire.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|EQUIPEMENTS TECHNIQUES|Chauffage - Ventilation - Climatisation|undefined{2A198D70-F02A-4056-AE60-4C75B9B56A30}
Exemple de contrat d'entretien maintenance pour des particuliers
15:1603/01/2022Développer dans son entreprise une activité comme l’entretien et la maintenance nécessite d’établir préalablement ses propres contrats. Leur rédaction n’est pas aisée et doit respecter quelques règles essentielles.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Passer un marché|undefined{C1DB18B4-AF65-4A3C-B535-BFCBEDEDBA86}
Demande d'ouverture de compte de retenue de garantie
FFB Nationale16:5120/12/2021Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Passer un marché|undefined{61289C9C-2BDF-4E58-B514-8B920ABB6DC8}
Caution de retenue de garantie de l'entrepreneur
FFB Nationale16:0720/12/2021Modèle d’acte de « cautionnement substituant la retenue de garantie dans les conditions prévues par les articles 1 et 2 de la loi n° 71-584 du 16 juillet 1971 « tendant à réglementer les retenues de garantie en matière de marchés de travaux définis par l’article 1779, 3°, du code civil » applicable aux marchés de travaux privés visés à l’article 1779, 3°, du code civil et recommandé par la FBF, la FNTP et la FFBContenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Exécuter un marché|undefined{FF59692E-E9B5-4D31-A5E6-304D3F447F8F}
Modèle procès verbal de réception de travaux
FFB Nationale13:2520/12/2021La Fédération Française du Bâtiment met à votre disposition un modèle de procès-verbal de réception comprenant trois parties : la première pour constater le prononcé de la réception par le maître d’ouvrage, la deuxième permettant de lister les éventuelles réserves, et la dernière permettant de constater la levée des réserves.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Facturation et paiement|undefined{CA9519EC-22BC-42E7-8BCC-1BA91620B104}
Des visuels pour rappeler les délais de paiement
FFB Nationale16:5922/11/2021Alors que les délais de paiement des factures de fournisseurs se sont réduits, les entreprises de bâtiment éprouvent toujours des difficultés à se faire payer à la bonne date. Il est donc essentiel de rappeler graphiquement aux clients le délai maximum de paiement fixé par des dispositions d’ordre public.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|ENVELOPPE DU BATIMENT|Couverture|undefined{5D0F6CE9-7F95-4852-9079-893F72ED26AD}
Modèle de contrat d’entretien en couverture
10:5822/11/2021L’entretien préventif d’une couverture a une influence significative sur la durée de vie de celle-ci. Il permet à la fois de prévenir les éventuels désordres, mais aussi de planifier les travaux de grosses réparations, en offrant l’avantage au propriétaire de l’ouvrage de maîtriser ses dépenses.
Pour un maître d’ouvrage ou ses mandataires l’entretien de la couverture fait donc partie de la bonne gestion du patrimoine puisqu'il permet d’anticiper, d’identifier et de planifier les travaux nécessaires et donc les dépenses liées à l’exploitation de sa toiture et de son bâtiment.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|GROS ŒUVRE - STRUCTURE|Maçonnerie - Béton armé - Dallage - Fondations|undefined{EF7E9AE2-1D3E-4D8D-A578-6B68DE904324}
IMPLANTATION DE BOITES D’ATTENTE ET PREDALLES SUSPENDUES (LPPVE)
4:0427/10/2021 -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{3BB7C887-B3B6-4D12-9510-A4697185461B}
Sensibilisation QAI pour tout savoir sur la Qualité de l'Air Intérieur
Grâce à l’outil gratuit Sensibilisation QAI, apprenez à distance et en toute autonomie, sur la qualité de l’air intérieur.
Cet outil est réservé aux adhérents FFB connectés sur le site.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{CBB5255D-3759-44FF-9481-ACFE5EB088CF}
Identifiez les aides à la rénovation de vos clients avec Simul'aides
MaPrimeRénov', aide Habiter Mieux sérénité de l'ANAH, aides de vos collectivités locales, certificats d'économies d'énergie ou « primes énergie » … Grâce à ce simulateur, renseignez rapidement vos clients sur les aides financières à la rénovation énergétique auxquelles ils peuvent faire appel parmi les dispositifs publics et privés existant. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Déchets de chantier et bonnes pratiques environnementales|undefined{97155C4D-B039-4ACE-8859-219D4EA9ACE8}
Bordereau de suivi pour les déchets inertes et non dangereux
FFB Nationale8:5419/10/2021En tant qu’artisan ou entrepreneur du bâtiment, vous êtes tenu de garder la trace de l’élimination de vos déchets de chantier. Notre bordereau de suivi des déchets inertes et non dangereux a pour objet de prouver que vous l’avez fait conformément à la réglementation. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Déchets de chantier et bonnes pratiques environnementales|undefined{A88BA86A-34B9-4AE9-9781-39FAC302FC98}
Déchets de chantier : trame SOGED
FFB Nationale8:2819/10/2021Pour s’assurer de la bonne gestion des déchets, les maîtres d’ouvrages exigent de plus en plus souvent que le dossier de réponse à un appel d’offres soit accompagné d’un Schéma d’organisation de la gestion et de l’élimination des déchets ou SOGED. La FFB vous propose une trame pour vous aider à le rédiger.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined{142E6C58-344C-45D2-8BFF-0762E26C9EAD}
Exemple de notice de poste pour les salariés exposés à l’amiante
15:2215/10/2021Exemple de notice ou fiche de poste à établir par l’employeur pour tout salarié exposé à l’amiante lors de travaux. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Santé au travail|undefined{11A006CC-62FB-4B16-8C11-02283405E45B}
Fiche individuelle d’exposition à l’amiante
11:4515/10/2021Quel que soit le type d’intervention sur amiante, un suivi individuel est obligatoire pour chaque travailleur exposé aux fibres d’amiante. L’employeur doit notamment mettre en place une surveillance médicale individuelle renforcée et établir une fiche individuelle d’exposition. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|DEVIS, PUBLICITE ET RELATIONS CLIENTS|Devis et bon de commande|undefined{991CA172-7766-4D68-9F78-31A9E7D4150A}
Exemple de clause amiante pour vos devis
13:5714/10/2021Si vous intervenez pour des travaux dans un bâtiment construit avant 1997, le propriétaire ou maître d’ouvrage est dans l’obligation de vous fournir un repérage amiante. Afin de vous aider à vous protéger face au non-respect de cette réglementation, nous vous conseillons d’insérer une clause amiante dans vos devis.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{72050489-E175-4AFC-BECF-9343FDE6AFB8}
Accueil prévention sécurité gros œuvre
Les entreprises sont tenues d’organiser une formation pratique et appropriée lors de l’accueil de nouveaux embauchés ou d’intérimaires. L’outil Accueil prévention sécurité gros œuvre, spécifique aux chantiers de maçonnerie, gros œuvre et enduits de façades, a été conçu par l’UMGO-FFB et l’OPPBTP pour vous aider à assurer cette formation générale à la sécurité.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{B853DD32-FD7A-4A45-8249-548EA2E6D445}
Sensibilisez vos équipes au risque amiante
Sensibilisez en seulement 20 minutes vos collaborateurs aux bons gestes pour se protéger de l'amiante, un produit auquel ils peuvent être exposés fortuitement dans le cadre de leur mission sur des bâtis anciens.
Ce parcours numérique est réservé à nos adhérents connectés.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{2A98C3EF-65D3-418A-9B63-759EDFAE42FA}
Logiciel pare-vapeur
Combles perdus, rampants, type de couverture, type de parois, type de support, etc., plusieurs paramètres sont à prendre en compte pour vos chantiers d'isolation par l'intérieur.
Grâce à cet outil développé par l’UMPI, déterminez en quelques clics la nécessité ou non de mettre en œuvre un pare-vapeur et d'en définir la performance.
Cet outil est réservé aux adhérents FFB. Pour l'utiliser, veuillez vous connecter.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{ACBEA5A5-63BE-4B3B-9734-625846F6CA66}
Livret d'accueil : intégrer de nouveaux salariés
Proposez un véritable guide d'arrivée en entreprise à vos nouveaux salariés et intégrez-les dans les meilleures conditions.
Cet outil Livret d’accueil est réservé à nos adhérents connectés.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{EFA86D33-F23D-4E98-A4D6-4CF045D7357A}
Indemnités de petits déplacements
Calculez simplement le montant des indemnités de petits déplacements siège-chantier à verser à vos employés Bâtiment grâce à cet outil proposé par la FFB.
Cet outil est disponible à tous nos adhérents connectés. Pour y accéder, connectez-vous.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{4FB0F66D-AE3B-4697-958D-8364BFC7FEAD}
Anabase FG pour calculer vos frais généraux
Que vous veniez de créer votre société ou que vous soyez en activité depuis plusieurs années, l’estimation de vos frais généraux est indispensable pour calculer le prix de vente de vos chantiers en tenant compte des charges réelles de votre entreprise. Grâce à Anabase FG, vous pourrez facturer vos chantiers au juste prix !
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{3F4752AF-D110-4799-9D3A-BAB08DCA08B6}
BatiCarbone pour mesurer vos émissions de carbone
Grâce à l’outil en ligne BatiCarbone, mesurez facilement l’empreinte carbone de votre entreprise de bâtiment, de vos chantiers ou de vos lots, et générez des bilans carbone ou ACV pour répondre aux appels d’offre.Cet outil est réservé aux adhérents FFB. Pour l'utiliser, connectez-vous !
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{00073279-0B17-40EC-AC11-16CDC5F728AB}
Bâtisseur responsable pour évaluer votre engagement RSE
L'outil Bâtisseur Responsable de la FFB vous permet de vous auto-évaluer facilement sur quatre thématiques RSE afin d'éditer un rapport personnalisable adapté aux métiers du bâtiment et de la construction.
Pour utiliser l'outil, vous devez être adhérent FFB.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{8E32946E-7EA6-4B51-B2AA-8E812568B2EE}
TVA bâtiment : quel taux appliquer ?
La TVA à taux réduit est entrée en vigueur le 15 septembre 1999. Comment savoir précisément de quel taux relèvent vos travaux ?
Cet ABC de la TVA synthétise pour vous les instructions administratives du Bulletin officiel des impôts pour vous aider dans vos démarches de facturation.
Simple et clair, il vous propose pour chaque type d'ouvrage le taux approprié et vous permet de vérifier directement dans le BOI la validité du taux pour les travaux que vous devez estimer.
Pour accéder à l'outil, vous devez être adhérent FFB et vous connecter.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|DEVIS, PUBLICITE ET RELATIONS CLIENTS|Devis et bon de commande|undefined{30FCEAFA-8B45-47C6-A674-D178A7252669}
Exemple de mentions déchets à insérer dans vos devis
FFB Nationale14:3127/05/2021Depuis le 1er juillet 2021, certaines mentions déchets doivent obligatoirement figurer dans vos devis de travaux. Voici un exemple de présentation de devis bâtiment avec la mention déchet obligatoire.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{5E861267-EC31-46EE-B336-E0028BD49487}
Grilles de salaires 2024 : minima sociaux du bâtiment
L’outil grille de salaire - minima sociaux s’adresse aux entreprises qui souhaitent faire le point sur la rémunération versée à leurs salariés et vérifier qu’elles respectent bien les obligations légales et conventionnelles qui leurs sont applicables.
Cet outil s’adapte en fonction de la région dans laquelle est implantée l’entreprise et de la qualification de ses salariés.
Pour utiliser cet outil, vous devez être adhérent et connecté.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|FAIRE FACE AUX CONTROLES ET AUX VOLS|Vols et arnaques|undefined{9A9CCEBB-8835-4BB1-80AA-71C50B2D2A7D}
Identifier, marquer et enregistrer les matériels sensibles pour se prémunir des vols
FFB Nationale16:3024/02/2021Dans le cas d’affaires de vols élucidées, trop souvent les matériels récupérés par les forces de police ou de gendarmerie ne peuvent être rendus à leur propriétaire légitime faute de pouvoir les identifier.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|PASSER ET EXECUTER UN MARCHE|Sous-traitance|undefined{F9EA0BA3-FFA1-4ECF-9078-C707138FD4F2}
Modèle-type du contrat de sous-traitance - Edition 2020
FFB Nationale12:1216/02/2021Le contrat type de sous-traitance est composé de conditions générales, de conditions particulières et de conditions particulières simplifiées qui ont pour objet d'établir des relations contractuelles équilibrées et loyales entre l'entrepreneur principal et le sous-traitant.Contenu réservé aux adhérents FFB -
OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{E213DF26-69CE-4BE3-86F8-12F7359698CD}
Ras le vol pour identifier les risques de vol sur vos chantiers
Evaluez les risques de vol sur vos chantiers en seulement 15 minutes grâce à cette liste de vérification, et déterminez en fonction du résultat les mesures à prendre pour protéger vos chantiers sensibles.
Pour utiliser ou télécharger cet outil, vous devez être adhérent FFB et connecté.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{96072C1F-5112-4717-9A26-C91DB1504228}
Orebat pour estimer des travaux de rénovation énergétique
Orebat est un outil simple qui vous aidera à prescrire des travaux de rénovation énergétique à vos clients en maison individuelle ou en logement collectif. Il prend en compte l’isolation, les menuiseries, la ventilation, le chauffage, ou encore le solaire thermique.... pour vous aider à prescrire des rénovations adaptées au budget du client.
Pour utiliser cet outil, vous devez être adhérent et connecté.
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OutilAccueil|Outils et modèles de documents|Nos outils|undefined{3561CBE2-0B2D-47E9-A9AF-EBF907A7D73B}
Actualisation - Révision des prix
Revalorisez le montant de vos prestations en tenant compte du coût des matières premières.
C'est un outil simple pour calculer directement le montant de votre marché à partir des paramètres prévus dans votre contrat.
Cet outil de calcul est réservé aux adhérents. Pour l'utiliser, connectez-vous.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Santé au travail|undefined{3DEAC669-2E02-49BD-A8A8-3870148EA9E8}
Affiches gestes barrière de l'OPPBTP (chantiers, bases vie, déplacements....)
13:4630/04/2020Incitez vos collaborateurs à adopter les gestes barrière sur vos chantiers au quotidien, c'est protéger votre entreprise d'une pénurie de main d'œuvre et protéger vos employés de l'épidémie. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Santé au travail|undefined{3AA10B88-22CA-4868-B586-2D0EADEB7143}
Affiche gestes barrières (Ministère de la Santé)
13:4430/04/2020Le gouvernement met à disposition gratuitement cette affiche illustrant les gestes à adopter pour se protéger et protéger les autres du coronavirus (Covid-19). -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|DEVIS, PUBLICITE ET RELATIONS CLIENTS|Entretenir une bonne relation client|undefined{EE32684E-A490-4145-861C-9B6AE6005C29}
Covid-19 : Trop de pression sur les entreprises de BTP (2) : modèle de courrier
15:1927/03/2020 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ETRE DIRIGEANT, ARTISAN|Responsabilité du dirigeant|undefined{1658DDA9-EC4F-4718-8AE1-ADA71542324E}
Convention collectives et affichages obligatoires
13:4917/07/2019 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Contrat de travail|undefined{A72474EC-DE25-43E8-BC83-2C1A1F9B8E4E}
Mineurs et travaux dangereux : une déclaration suffit
14:2228/06/2019En règle générale, il est interdit à un employeur d’affecter un jeune travailleur de moins de 18 ans à des travaux comportant un risque pour sa santé ou sa sécurité. Toutefois, pour les besoins de sa formation, il peut être employé à certains de ces travaux. On parle alors de travaux réglementés. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Recrutement|undefined{1523A559-7FC7-4044-A068-22F45C526DFC}
Formalités liées l'embauche d'une jeune en CDD en période estivale - Check-lit
17:0527/06/2019 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ETRE DIRIGEANT, ARTISAN|Responsabilité du dirigeant|undefined{8DBA8A5B-26D9-4858-AA79-1C3144095D8B}
Ouvriers : les informer sur la convention collective applicable
14:2729/05/2019Aucune disposition légale n’oblige l’employeur à remettre aux salariés un exemplaire de la convention collective. En revanche, le Code du travail oblige l’employeur à informer les salariés de la convention collective applicable à l’entreprise. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Recrutement|undefined{3437C54A-76D7-45F6-ADBD-6055B0EAFDFD}
EMBAUCHE - CHECK LIST DES DÉMARCHES
8:5601/04/2019 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Rémunération des salariés|undefined{27960A26-D8DD-44C1-A014-59946B93C09B}
Prime exceptionnelle : Modèle de décision unilatérale
10:2509/01/2019La loi offre la possibilité aux employeurs de verser à leurs salariés une prime exceptionnelle exonérée de charges et d'impôt. La FFB propose un modèle de décision unilatérale permettant de mettre en place le versement de cette prime et apporte quelques précisions complémentaires.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|GÉRER MES SALARIES|Départs de salariés|undefined{FE9C1281-6B41-4378-BFCB-21BB166294E7}
45/18 DEPART D'UN SALARIE
10:2005/04/2018 -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ETRE DIRIGEANT, ARTISAN|Responsabilité du dirigeant|undefined{81B482A0-2B10-4B80-A171-BAEEA4C977E7}
RGPD : Comment tenir un registre des activités de traitement ?
FFB Nationale17:2711/02/2018le RGPD a quasiment supprimé toutes les obligations déclaratives à la charge des adhérents FFB. En contrepartie, ces derniers et leurs sous-traitants devront répertorier les traitements mis en œuvre dans un registre des activités de traitement et le tenir à jour. Le registre peut être fait sous format électronique ou papier et doit être tenu à disposition de la CNIL en cas de contrôle.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS|Qualité de l'air intérieur|undefined{46C183A4-A498-4964-B2C5-242A03FD3B6A}
Qualité de l'air intérieur : trame de réponse aux prescriptions des maîtres d'ouvrage
FFB Nationale12:1808/09/2017Cette trame, au format Word, vous permet aux entreprises de bâtiment de formaliser une réponse personnalisée en valorisant vos formations et connaissances sur la QAI, ainsi que vos bonnes pratiques sur le chantier.
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Modèle de documentAccueil|Techniques du bâtiment|EQUIPEMENTS TECHNIQUES|Plomberie sanitaire|undefined{99204AD3-1F11-4E2D-97D0-DFA2D0066EC3}
Attestations d'essais de fonctionnement en plomberie
10:3805/09/2017Réalisées par l’Agence Qualité de la Construction (AQC), les attestations d’essais de fonctionnement remplacent, depuis novembre 2016, les anciens procès-verbaux de la COPREC (Confédération des organismes indépendants tierce partie de prévention, de contrôle et d'inspection).Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|ORGANISER ET SECURISER MON CHANTIER|Déchets de chantier et bonnes pratiques environnementales|undefined{DF0019AF-41CD-47A8-A982-246558B7EDA7}
Chantier propre : adoptons les bons gestes !
FFB Nationale12:1531/03/2015Illustrée et pédagogique, cette affiche met en avant les bons gestes à adopter pour un chantier respectueux de l’environnement.
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Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|CRÉER ET PERENNISER MON ENTREPRISE|Engagement environnemental - RSE|undefined{7E6609C2-B762-418F-A8AC-6861FFE80B63}
Charte Bâtir pour la planète
FFB Nationale16:5412/03/2015Signer la Charte « Bâtir pour la planète » est un acte volontaire qui atteste de l'engagement de votre entreprise en faveur de l'environnement. -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|FAIRE FACE AUX CONTROLES ET AUX VOLS|Vols et arnaques|undefined{70463A98-3F51-4AC6-8C2F-9899A778A3CA}
Signaler un chantier sensible : la fiche navette
FFB Nationale16:5224/02/2015Dans le cadre de l’application d’une convention départementale entre la Préfecture et la FFB, le Correspondant sûreté de la Fédération départementale du BTP est informé par les entreprises adhérentes de tout chantier à venir jugé être dans un environnement "sensible".Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|CRÉER ET PERENNISER MON ENTREPRISE|Engagement environnemental - RSE|undefined{268F886D-09FB-4841-876D-37E970951D2E}
Trame de notice environnementale
FFB Nationale17:5115/01/2015La notice environnementale est un document que vous devez fournir dans certains marchés de travaux, à la demande de maîtres d'ouvrage engagés dans une démarche environnementale. La FFB vous propose une trame pour vous aider à la rédiger.Contenu réservé aux adhérents FFB -
Modèle de documentAccueil|Gérer mon entreprise|COMPTABILITE, BANQUE ET ASSURANCES|Fiscalité, impôts et cotisations sociales|undefined{4EDED155-AF04-46FB-A424-A96BF8C8E521}
TVA à taux réduit - Attestations
FFB Nationale23:0908/12/2011Deux formulaires sur la mise en œuvre de la TVA (10% et 5,5%) pour les travaux d'entretien et de rénovation dans le bâtiment sont disponibles.Contenu réservé aux adhérents FFB