Plomberie sanitaire : place à l'entretien et à la maintenance

Le matériel de plomberie sanitaire n’échappe pas à une bonne pratique qui prévaut pour tous les équipements déployés dans un ouvrage : il demande à être régulièrement entretenu. Pour les maîtres d’ouvrage (ou leurs mandataires), cela fait même partie des règles de base d’une bonne gestion de leur patrimoine immobilier. En effet, ce n’est que lors de la vérification par un professionnel des éléments constitutifs d’une installation donnée qu’il sera possible de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Cela amènera à anticiper les réparations qui en découlent avec, en prime, une maîtrise des coûts et une exploitation du bâtiment optimisées.

Les entreprises de la filière sont les premières impliquées dans une telle démarche. De fait, elles sont tenues d’informer et de conseiller leurs clients sur les conditions d’usage et l’entretien des appareils déployés, particulièrement dans les cas où elles ont elles-mêmes conçu et réalisé l’installation concernée. Les règlements sanitaires départementaux stipulent, par ailleurs, que cet entretien (à la charge du donneur d’ordres) est obligatoire. Enfin, il est à noter qu’une note écrite⁽¹⁾ prouvant que l’entrepreneur s’est acquitté de son devoir de conseil sera signée par le client et conservée par le professionnel. Elle dégagera ce dernier de toute responsabilité lors d’une procédure de recours menée par les assurances en cas de sinistre dû à l’un des équipements mis en œuvre.

Une fois cette mission de conseil accomplie, les acteurs de la filière auront tout intérêt à franchir un pas supplémentaire en proposant un contrat d’entretien à leurs interlocuteurs. La signature d’un tel document présente plusieurs avantages, tant pour le client que pour l’entrepreneur : maintien de la performance des installations de plomberie sanitaire, meilleure planification des interventions à effectuer, possibilité de se voir attribuer des travaux induits, renforcement de la relation client sur le long terme, etc. Ce faisant, les propriétaires et autres usagers d’un immeuble se conformeront aux exigences de l’article 18 du règlement départemental sanitaire type (RDST) fixant la liste des équipements à vérifier.

La mise en place d’un contrat d’entretien pour les équipements de plomberie répond toutefois à un certain nombre de prérequis. Le contrat formalisera précisément la périodicité, les modalités, les conditions d’intervention du professionnel ainsi que les limites de sa responsabilité, le tout en accord avec les modalités fixées par le Code de la consommation. Un état des lieux contradictoire de l’installation existante sera effectué avec le client avant toute signature du contrat. Les réparations et les mises en conformité éventuelles seront signalées – photos à l’appui – à ce moment-là, car elles n’entrent pas dans le périmètre du contrat mais feront l’objet de travaux supplémentaires. Le tout sera rédigé de façon claire et compréhensible par le client car, en cas de litige, le moindre doute dans l’interprétation d’une clause contractuelle profitera systématiquement à ce dernier.