Lorsqu’ils sont à combustion, les foyers, les appareils de chauffage, les appareils de cuisine alimentés par un combustible solide et les appareils de production d’eau chaude font l’objet d’un entretien périodique, au moins tous les douze mois pour les appareils individuels.
Les conduits d’évacuation des fumées des appareils collectifs doivent, quant à eux, être ramonés au moins tous les six mois, dont une fois pendant la période de chauffe, excepté pour les appareils à combustible gazeux. Des arrêtés préfectoraux ou municipaux peuvent toutefois exiger que le ramonage soit effectué plusieurs fois par an, tout comme les clauses du contrat d’assurance souscrit pour être couvert en cas de sinistre.
Logiquement, la fréquence de ramonage est à adapter en fonction de la quantité et du type de bois brûlé. Les professionnels considèrent ainsi qu’un ramonage s’impose tous les cinq stères de bois brûlés.
Les foyers ouverts à combustible solide ne sont pas soumis aux obligations d’entretien, mais leurs utilisateurs doivent les maintenir en bon état de fonctionnement et de propreté. Enfin, les conduits intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles, de raccordement et d’évacuation des fumées des foyers et appareils font l’objet d’un ramonage périodique.
L’entretien des appareils et le ramonage sont deux opérations indépendantes, qui peuvent être réalisées par des professionnels qualifiés distincts. Une attestation doit être remise au commanditaire par le professionnel dans un délai de quinze jours, précisant le ou les conduits de fumées ramonés et attestant de la vacuité du conduit sur toute sa longueur.
L’article 31 du règlement sanitaire départemental type (RSDT) précise que « les ramonages doivent être effectués par une entreprise qualifiée à cet effet par l’organisme professionnel de qualification et classification du bâtiment ». L’arrêté du 6 février 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles prévoit deux types de certifications de ramoneur-fumiste :
- un titre de ramoneur-fumiste de niveau V, délivré par le Centre d’études et de formation pour le génie climatique et l’équipement technique du bâtiment (Costic), qui sanctionne trois semaines de formation ;
- un certificat de qualification professionnelle (CQP) de ramoneur-fumiste, enregistré sans indication de niveau, qui ne permet pas de justifier de la qualification professionnelle requise pour superviser l’activité d’une entreprise spécialisée dans le ramonage.
