A ce titre, la FFB a conçu un guide à destination des entreprises répertoriant les principaux outils à mobiliser en cas de difficultés en vue de maintenir les effectifs ou encore de réorganiser le temps de travail et gagner ainsi en efficacité.
En effet, l’une des premières mesures adoptées par les entreprises consiste à suspendre le recours à la main-d’œuvre temporaire. Le non-renouvellement des contrats à durée déterminée (CDD) comme la non-reconduction des missions d’intérim permettent ainsi aux entreprises d’accompagner la diminution de leur activité, tout en préservant les emplois permanents.
Toutefois, en cas de difficultés durables et importantes, la baisse d’activité est susceptible d’affecter l’ensemble des salariés, les entreprises se trouvant dès lors contraintes d’envisager le licenciement pour motif économique d’une partie de leur personnel sous contrat à durée indéterminée (CDI).
Outre son coût immédiat (indemnités de licenciement et de préavis) et son impact sur le plan humain, le licenciement pour motif économique est rarement sans conséquence sur le fonctionnement ultérieur de l’entreprise : perte de savoir-faire et difficulté à retrouver des salariés qualifiés lorsque la conjoncture redevient favorable.
Dans la perspective d’un retour à une activité « normale », les entreprises peuvent donc chercher à éviter ou, tout au moins, à limiter les licenciements que leur situation pourrait justifier.
Afin d’accompagner au mieux les entreprises dans leur réflexion, ce guide recense, sous forme de fiches, les différents outils permettant d’adapter le volume de travail des salariés aux variations de l’activité, tout en maintenant l’effectif de l’entreprise (fiches 1 à 4).
Une réorganisation du temps de travail des salariés peut également être une solution pertinente pour réduire les coûts et gagner en efficacité à moyen terme. Les prérogatives de l’employeur dans ce domaine sont exposées dans les fiches suivantes (fiches 5 et 6).
Par ailleurs, la négociation d’un accord de performance collective peut éventuellement permettre à l’employeur de jouer sur plusieurs volets à la fois (durée du travail, rémunération, mobilité géographique ou professionnelle). Ce dispositif est présenté dans la fiche 7.
Pour les entreprises qui seraient malgré tout contraintes de réduire leur effectif, une présentation des principales obligations à respecter en cas licenciements économiques et des schémas de procédure à suivre est faite dans les fiches 8 et 9.
Afin de vous permettre de prendre connaissance progressivement de l’ensemble de ces dispositifs, nous avons fait le choix de vous diffuser une fiche par semaine au cours des prochains mois.
Cette semaine, nous vous diffusons la dernière fiche relative au Licenciement pour motif économique.
Vous pouvez toutefois prendre connaissance de l’ensemble du guide en cliquant sur le lien suivant.
Pour toute question ou besoin d’accompagnement, n’hésitez pas à contacter votre fédération au 02 40 20 23 00.
