En cas de dommages, vous supportez tous les risques
Vous êtes tenu de réaliser les travaux convenus au marché, quelles que soient les circonstances.
Vous devez donc répondre vis-à-vis de votre client de tous les dommages qui pourraient affecter votre travail : événement naturel, erreur d'exécution, vices de matériaux, effondrement, incendie, dégâts des eaux, etc.
Aucune cause extérieure ne peut être invoquée pour vous dégager de votre engagement vis-à-vis du maître de l'ouvrage, pas même la faute d'une autre entreprise sur le chantier.
Vous devez réparer...
En cas de détérioration ou de destruction de votre travail, vous devez réparer. Vous êtes en effet tenu d'exécuter votre marché et de livrer le travail au client.
... le sous-traitant aussi...
Il est redevable des mêmes obligations envers son donneur d'ordre. En cas de défaillance du sous-traitant, le donneur d'ordre devra assumer les réparations vis-à-vis du maître de l'ouvrage.
... sous peine d'indemniser le maître de l'ouvrage
Le marché n'étant pas entièrement exécuté, le client pourra, après mise en demeure restée infructueuse, résilier le marché à vos torts.
Vous risquez de devoir payer de fortes indemnités correspondant aux travaux endommagés. De plus, des pénalités pourraient vous être réclamées.
Alors mieux vaut être bien assuré !
Les événements pouvant endommager vos travaux avant réception sont nombreux.
Le coût des réparations peut être très élevé, parfois plus que le coût du marché?!
Si dans certains cas une action contre le responsable des dommages est possible (encore faut-il qu'on puisse en identifier un), celle-ci demeure aléatoire et peut prendre du temps, alors que l'entreprise reste tenue de finir son marché. S'assurer est donc indispensable.
Attention, tous les événements pouvant affecter les travaux ne sont pas assurables?!
Généralement, l'assureur couvrira des événements extérieurs accidentels (effondrement, incendie, tempête...) et pas le risque d'entreprise (erreur d'exécution, défaut du produit...).
Selon le contrat et la formule de garantie adoptée, l'étendue des événements couverts peut fortement varier.
Cette garantie figure le plus souvent dans votre contrat de responsabilité décennale. Bien évidemment, la prime sera fonction du niveau de garantie souscrit. Parlez-en avec votre assureur.
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L'ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER
Le maître de l'ouvrage peut souscrire une assurance pour garantir l'ouvrage en cours de construction.
Celle-ci couvre généralement plus d'événements que l'assurance individuelle souscrite par l'entreprise.
Attention, lorsqu'un contrat d'assurance tous risques chantier (TRC) existe, pensez à vérifier que votre entreprise bénéficie des garanties, sans recours de l'assureur à votre encontre.
Bien entendu, en cas de sinistre, c'est l'entreprise bénéficiaire de la garantie qui paiera la franchise prévue dans le contrat TR
