Trame de notice environnementale

La notice environnementale est un document que vous devez fournir dans certains marchés de travaux, à la demande de maîtres d'ouvrage engagés dans une démarche environnementale. La FFB vous propose une trame pour vous aider à la rédiger.
17:5115/01/2015
Rédigé par FFB Nationale
  • Trame générique
    doc
    374,5 KB
    21 novembre 2021

La notice environnementale (ou mémoire environnement) doit être joint à certains marchés de travaux de type HQE® qui mettent en avant des objectifs environnementaux.

 

L’entreprise de bâtiment qui soumissionne est alors amenée à fournir ce document dans lequel sont décrits les impacts de son activité sur l’environnement et les mesures prises pour les limiter (exemple : le non-mélange des déchets sur le chantier et leur évacuation vers des filières de valorisation).

 

 

La notice environnementale permet de : 

 

  • présenter la politique environnementale de votre entreprise ;
  • préciser vos modalités de gestion des déchets sur le chantier ;
  • identifier les autres nuisances et impacts environnementaux éventuels ;
  • présenter les solutions mises en place pour limiter ces nuisances et impacts.

 

Afin de vous aider à rédiger cette notice, la FFB met à votre disposition une trame générique au format Word à adapter à votre chantier, ainsi que des trames déclinées pour les métiers suivants :

 

  • Maçonnerie - Gros œuvre
  • Charpente - COB
  • Electricité
  • Génie climatique - Entretien, maintenance
  • Menuiserie bois - Ameublement
  • Menuiserie métallique - Serrurerie
  • Plâtrerie - Isolation
  • Carrelage - Sol souple
  • Peinture - Isolation thermique par l'extérieur (ITE) - Sol souple
  • Trame déclinée par métier
    zip
    1,6 MB
    21 novembre 2021

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