Trame de notice environnementale

La notice environnementale (ou mémoire environnement) doit être joint à certains marchés de travaux de type HQE® qui mettent en avant des objectifs environnementaux.

L’entreprise de bâtiment qui soumissionne est alors amenée à fournir ce document dans lequel sont décrits les impacts de son activité sur l’environnement et les mesures prises pour les limiter (exemple : le non-mélange des déchets sur le chantier et leur évacuation vers des filières de valorisation).

La notice environnementale permet de : 

• présenter la politique environnementale de votre entreprise ;
• préciser vos modalités de gestion des déchets sur le chantier ;
• identifier les autres nuisances et impacts environnementaux éventuels ;
• présenter les solutions mises en place pour limiter ces nuisances et impacts.

Afin de vous aider à rédiger cette notice, la FFB met à votre disposition une trame générique au format Word à adapter à votre chantier, ainsi que des trames déclinées pour les métiers suivants :

• Maçonnerie - Gros œuvre
• Charpente - COB
• Electricité
• Génie climatique - Entretien, maintenance
• Menuiserie bois - Ameublement
• Menuiserie métallique - Serrurerie
• Plâtrerie - Isolation
• Carrelage - Sol souple
• Peinture - Isolation thermique par l'extérieur (ITE) - Sol souple