Échafaudage : la responsabilité de l'utilisateur

La vie d'un échafaudage sur un chantier commence par son montage. Celui-ci peut être réalisé par un échafaudeur ou par un entrepreneur pour ses besoins propres. Dans les deux cas, le monteur est responsable du bon assemblage de son échafaudage : l'opérateur a l'obligation d'être formé, et le montage doit être réalisé conformément aux règles figurant sur la notice ou, le cas échéant, aux plans et notes de calcul. Une fois monté, l'échafaudage est utilisé soit par une seule entreprise (qui peut également l'avoir monté), soit par plusieurs entreprises, qui vont l'utiliser simultanément ou successivement. Chacun des utilisateurs est considéré comme responsable de l'échafaudage. Si la responsabilisation du monteur semble évidente, celle de l'utilisateur est moins intuitive : n'étant pas un professionnel de l'échafaudage, il ne comprend souvent pas pourquoi il devrait être tenu responsable de la bonne sécurisation de cet équipement. Cette incompréhension découle d'une mauvaise interprétation des obligations de chacun. En effet, les textes réglementaires qui encadrent l'utilisation d'un échafaudage (voir encadré) ne sont destinés ni à exempter le monteur de sa responsabilité, ni à contraindre l'entrepreneur par un ensemble de formalités « bureaucratiques ». Leur objectif est tout simplement de les aider à assurer la sécurité optimale de leurs salariés. Car, il ne faut jamais l'oublier, la responsabilité d'un employeur envers ses salariés est totale, et ne peut pas être reportée sur un tiers. Outre l'expression de ses besoins auprès de l'échafaudeur et la prise en charge de l'échafaudage au moment du transfert de garde, l'utilisateur doit assumer la responsabilité d'un ensemble de vérifications périodiques.

Chacune possède ses spécificités :

• Vérification avant mise ou remise en service. Elle permet à l'utilisateur de vérifier que l'échafaudage correspond à ses besoins et qu'il est monté dans les règles de l'art. Il peut effectuer cette vérification lui-même ou confier la vérification du montage (l'adéquation restant logiquement à la charge de l'utilisateur) à un tiers de confiance : professionnel de l'échafaudage ou bureau de contrôle.
  En cas de coactivité, cette vérification peut être mutualisée entre les utilisateurs.
• Vérification journalière. Entre deux journées de travail, l'échafaudage a pu subir une modification non prévue, du fait d'une personne interne au chantier (non-repositionnement d'un élément déplacé, etc.), d'une personne extérieure (vol pendant la nuit, etc.) ou de l'environnement (arrachage d'une pièce lié à un vent violent, etc.). C'est pour toutes ces raisons que l'utilisateur doit, tous les matins avant la prise de poste, contrôler visuellement (dix points de contrôle) que la configuration de l'échafaudage n'a pas été changée.
  En cas de coactivité, toutes les entreprises utilisatrices doivent procéder à la vérification quotidienne, qui ne peut pas être mutualisée.
• Vérification trimestrielle. Elle permet de constater le bon état de conservation des éléments constitutifs de l'échafaudage. Elle peut être mutualisée et confiée à un tiers.
  À noter qu'un utilisateur qui n'aurait pas suivi rigoureusement le processus de vérification pourrait être tenu responsable d'un incident causé par une modification de l'échafaudage par un autre utilisateur, aucune « preuve » formalisée ne pouvant venir étayer son argumentation.