Installations sanitaires pour chantiers de courte durée - plusieurs entreprises intervenantes

Le maître d’ouvrage met à votre disposition l’utilisation d’installations sanitaires.

Il convient de vérifier la prise en compte des installations sanitaires par le MOA dès l’élaboration du devis. Une prise en charge par le MOA des installations est possible soit :

• En mettant directement ses locaux à disposition ;
• Par l’attribution à une entreprise spécialisée (de location et de nettoyage) ;
• Par la délégation de cette prestation à une entreprise titulaire présente sur la durée du chantier.

Un accord pour l’utilisation, l’entretien et le nettoyage quotidien doit être prévu pour garantir la propreté des cantonnements de chantier (et la maintenance des installations d’assainissement, le cas échéant) durant toute la durée des travaux.

La communication des effectifs présents et de la période d’intervention est impérative. Vous pouvez insérer une clause de mise à disposition des installations par le client dans vos conditions générales d’intervention.

Exemple

«Le maître de l’ouvrage ou le client s’engage à mettre à la disposition du personnel de l’entreprise des locaux décents à usage de vestiaires, réfectoire/lieu de repas et WC, gratuitement et à proximité des travaux.

Le chantier devra être équipé d’un branchement d’eau potable et d’électricité. En cas d’impossibilité ou d’insuffisance, les installations nécessaires seront facturées au maître de l’ouvrage ou au client. En toutes hypothèses, le maître de l’ouvrage ou le client devra préciser si un accès à l’eau potable et à l’électricité sont disponibles à proximité des travaux.»

Le maître d’ouvrage n’a rien prévu

Se renseigner sur l’intervention éventuelle d’une autre entreprise pour étudier la mutualisation des installations sanitaires. En l’absence de dispositions relatives aux installations sanitaires de la part du MOA, l’entreprise doit insérer dans le devis tous les éléments (solutions techniques, coûts…) de la prise en charge des installations par l’entreprise afin de facturer cette prestation.

Quelques solutions simples :

Partager les installations sanitaires :

Formaliser ces aspects par un accord écrit permet de prévoir leur utilisation en fonction des effectifs, leur entretien et la répartition des dépenses.

Utiliser un véhicule aménagé :

Ces véhicules comprennent les installations nécessaires au confort de vos salariés (sanitaires indépendants, patères ou casier, point d’eau, restauration…).

Passer un accord avec un restaurateur ou une collectivité à proximité du chantier :

Envisager de solliciter la mise à disposition d’un local (ex : salle municipale) ou de sanitaires auprès d’une collectivité à proximité du chantier. Déjeuner au restaurant le midi, permet également à vos salariés de pouvoir prendre leur repas dans des conditions décentes.

La pratique des titres restaurant peut y encourager. Pensez à prévoir de se laver les mains et de se changer avant de quitter le chantier.

Vous pouvez vous référer au modèle de convention de mise à disposition de local disponible dans la boîte à outils.