Les bons réflexes à avoir face à une vague de froid

Le chauffage des locaux de travail

Les locaux de travail fermés doivent être chauffés pendant la saison froide (les ateliers de menuiserie et de métallerie sont des locaux de travail).

Un atelier dont les portes sont maintenues ouvertes pour des raisons d'exploitation ne doit pas pour autant être considéré comme un local ouvert, dès lors que les portes peuvent être fermées pendant la saison froide ². Selon la norme X 35-203, les températures moyennes acceptables dans les locaux de travail doivent se situer entre 18 et 20 C pour les activités légères et entre 15 et 17 C pour les activités physiques intenses.

La température des locaux annexes, tels que les locaux de restauration, de repos, sanitaires et de premiers secours, doit répondre à leur destination spécifique ³.

Sur les chantiers, les salariés disposent soit d'un local permettant leur accueil dans des conditions de nature à préserver leur santé et leur sécurité en cas de survenance de conditions climatiques susceptibles d'y porter atteinte, soit d'aménagements de chantier les garantissant dans des conditions équivalentes ⁴ ;

Les vêtements de protection contre les intempéries

L'employeur doit mettre à la disposition des salariés affectés à des travaux en extérieur des vêtements qui les protègent contre le froid, les intempéries et les risques courants du BTP ⁵. La tenue doit être compatible avec les équipements de protection individuelle prévus pour d'autres risques (travail en hauteur, protection respiratoire...) lorsqu'ils sont utilisés conjointement.

Ces vêtements de protection (cirés, anoraks) doivent être fournis gratuitement par l'employeur, qui en assure l'entretien, les réparations et les remplacements nécessaires ;

L'aménagement et l'organisation du travail

Afin de prévenir les intempéries, l'employeur peut, dans la mesure du possible, planifier les activités en extérieur, organiser un régime de pauses adapté et proposer des boissons chaudes. D'autres aménagements tels que les aides à la manutention manuelle peuvent aussi réduire la charge physique de travail et la transpiration.

Contrôles opérés par l'inspection du travail

Dans le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid, des contrôles inopinés de l'inspection du travail sont prévus pour s'assurer du respect des obligations réglementaires et d'une bonne évaluation du risque, adaptée au facteur « grand froid ».

Une mise en demeure peut être motivée sur le simple constat d'absence de chauffage des locaux de travail.

De même, concernant les postes de travail en extérieur, le constat d'absence de mesures d'organisation efficaces peut engendrer des mises en demeure ou des sanctions.

Vigilance météorologique

Pour prévenir et gérer les impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid, une veille saisonnière est activée du 1^er novembre 2017 au 31 mars 2018. Une vigilance météorologique réalisée par Météo France est actualisée au moins deux fois par jour. Elle est déclinée par département.

Quatre niveaux d'alerte peuvent être actionnés : rouge, vigilance absolue ; orange, être très vigilant ; jaune, être attentif ; vert, pas de vigilance particulière.

Huit phénomènes climatiques peuvent être indiqués : vent violent, pluie-inondation, orages, grand froid, neige-verglas, inondation, vagues-submersion et avalanches. Vous pouvez donc caler votre activité sur les alertes publiées par Météo France sur son site Internet.

Chômage intempéries

Sont considérées comme intempéries « les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent dangereux ou impossible l'accomplissement du travail eu égard soit à la santé ou à la sécurité des salariés, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir ⁶ ».

Ainsi, le gel, le verglas, la pluie, la neige, les inondations ou un grand vent peuvent être considérés comme des intempéries s'ils rendent le travail dangereux ou même impossible.
Cependant, l'indemnisation au titre du chômage intempéries ne pourra avoir lieu que si les conditions suivantes sont réunies :

• l'employeur n'a aucune occupation de remplacement à fournir ;
• l'arrêt de travail est imprévisible et inévitable ;
• les salariés dont l'activité est arrêtée doivent rester à la disposition de leur employeur pendant la durée de l'arrêt et ne peuvent refuser les travaux de remplacement que celui-ci peut leur demander d'effectuer.