Actualisé chaque année pour tenir compte des modifications des réglementations françaises et européennes, il s'adresse aux deux partenaires majeurs de la construction que sont les architectes et les entrepreneurs du bâtiment, dans l'objectif de faciliter et de rationaliser leurs exercices professionnels et d'améliorer leur collaboration au profit de la qualité de leurs réalisations.
Il se présente sous la forme de quatre chapitres répondant aux différentes questions que les partenaires se posent dès le début de tout acte de construire.
Il constitue ainsi un socle de connaissances indispensables pour les acteurs de la profession.
L'OGBTP - Office Général du Bâtiment et des Travaux Publics - met gracieusement cet ouvrage à disposition des adhérents de la Fédération Française du Bâtiment, qui participe à sa réalisation, afin de partager ses valeurs d'exigences professionnelles à tous les adhérents et sociétaires de ses partenaires.
Les partenaires de l'acte de construction
Maître d'œuvre, maître d'ouvrage, entrepreneur du bâtiment, contrôleur technique… : qui sont-ils et quels sont leurs rôles respectifs dans les marchés ? Jusqu'où vont leur responsabilité ?
Quelles sont les différences entre un maître d'ouvrage public, et un maître d'ouvrage privé ? Comment ces différences influencent-elles le déroulement des travaux ?
Parmi les partenaires du chantier, lorsque deux entreprises ou plus interviennent, on compte aussi le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, responsable de la mise en œuvre et du suivi du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé - PGCSPS.
Quelles sont ses obligations en fonction de la catégorie du chantier, et qui désigne le coordinateur ? Dans le cas d'une sous-traitance, comment se gère le PGCSPS ?
Les marchés de travaux
Un chantier, c'est avant tout un marché de travaux, parfois soumis à un appel d'offres que l'entrepreneur devra remporter, seul ou constitué en groupement d'entreprises.
Tour d'horizon des différentes catégories de marchés privés et publics, et des différentes consultations auxquelles l'entrepreneur peut être confronté pour décrocher un contrat.
Saviez-vous qu'un marché peut contenir une dimension d'étude et de conception ? La place de l'architecte peut alors être déterminante dans la conception de l'ouvrage.
Dans ce chapitre, découvrez aussi comment les qualifications - Qualibat, Qualifelec notamment - mais aussi le bon respect du devoir de conseil peuvent influer sur le choix des candidats.
Enfin, avant d'aborder l'étape du chantier et de la réalisation de l'ouvrage, ce chapitre vous propose un focus réglementaire sur l'amiante dans les marchés de travaux.
Le déroulement du chantier
Un chantier réussi est avant tout un chantier bien préparé : comment effectuer un planning de chantier en règle et mettre en place une bonne gestion administrative pour éviter au maximum les imprévus et les délais ?
La préparation du chantier est une vraie démarche organisationnelle, à la fois financière, juridique et technique.
Le chantier, c'est aussi une vraie coordination entre le maître d'œuvre architecte et la ou les entreprises de construction qui y participent. A travers des ordres de service et des réunions d'échange, la collaboration efficace des parties prenantes permet d'avancer l'ouvrage en restant dans les règles, par exemple, en matière d'élimination des déchets ou de s'adapter aux imprévus.
Cette bonne collaboration est indispensable pour éviter les défaillances au maximum, et obtenir des comptes rendus précis et positifs qui débloqueront aussi le paiement.
En la matière, les avances permettent d'assurer sereinement les dépenses d'approvisionnement préalables à l'intervention sur le chantier. Lorsque celui-ci est important, les acomptes permettront à l'entrepreneur de garder le cap financièrement en attendant la fin des travaux et le règlement final.
Cependant, les modifications de chantier ou encore les variations des index du bâtiment peuvent influer sur le prix global d'un chantier. Quels sont alors les moyens à disposition de l'entrepreneur pour ne pas perdre au change ?
Enfin, comment bien gérer les délais ou retards de paiement éventuels pour garder sa trésorerie à flot ? Que se passe-t-il en cas de défaut de règlement et quels sont les recours juridiques face à ces situations ?
La réception, et après… Garanties, assurances
A la fin du chantier, l'étape de la réception permet de valider, avec ou sans réserve, les travaux effectués par les différentes entreprises.
Elle ouvre la voie à une période de garantie dite "de parfait achèvement" qui vise à parfaire l'ouvrage en cas d'anomalie constatée dans l'année qui suit sa livraison.
Quels sont les rôles et responsabilités du maître d'œuvre et du maître de l'ouvrage dans ces étapes ? Comment leurs assurances interviennent-elles en matière de protection de l'ouvrage et de l'entreprise ? Sur quelle durée ?
Et en cas de litige, comment réagir ?
