Carnet de chantier sur l’accessibilité des logements neufs

Désormais, l’accessibilité ne concerne plus seulement les personnes en situation de handicap : il s’agit de permettre à chacun, jusqu’à un âge avancé, de conserver sa liberté de mouvement et son autonomie. Quel que soit votre métier, il est nécessaire de changer votre façon de construire.

Ce carnet de chantier vous aidera à relever le défi de l’accessibilité pour tous dans les logements neufs. Il reprend l’essentiel de la réglementation et intègre notamment l’accessibilité des salles d’eau au sens de l’arrêté du 11 septembre 2020. Plusieurs solutions d’implantation vous sont proposées pour mettre en œuvre des douches sans ressaut dans le respect des différentes normes et règlementations liées à la salle d’eau.

A noter : seules les maisons individuelles construites pour être louées, ou mises à disposition, ou pour être vendues sont soumises aux obligations d’accessibilité. Les maisons individuelles construites ou réhabilitées pour l’usage du propriétaire sont hors champ réglementaire (art. R*111-18-4 du CCH).

Après avoir rappelé le cadre réglementaire et la nécessité de concevoir un logement évolutif garantissant l’accessibilité ultérieure de l’unité de vie, ce carnet illustre en détails les règles d’accessibilité suivantes :

• cheminements extérieurs,
• stationnement automobile,
• accès au bâtiment,
• circulations intérieures horizontales et verticales,
• revêtements de sols, murs et plafonds,
• portes, portiques et sas,
• éclairage des parties communes,
• escaliers intérieurs privatifs,
• dispositifs de commande,
• balcons et terrasses.

Vous trouverez également dedans les dispositions spécifiques relatives aux logements en rez-de-chaussée ou desservis par ascenseur, ainsi que celles concernant les résidences d’étudiants ou de tourisme.