Maisons individuelles : des nouvelles règles parasismiques

Le nouveau guide pour les zones 3 et 4 s’applique aux maisons individuelles de formes simples et de surface au sol inférieure à 200 m2, qui comportent au maximum trois niveaux pour les maisons en maçonnerie, en béton et en acier, et au maximum deux niveaux pour les maisons à ossature bois, avec une limitation à deux niveaux dans le cas d’une toiture lourde, quel que soit le matériau. La hauteur du rez-de-chaussée ne doit pas dépasser 3 m, et celle des niveaux supérieurs 2,80 m, tandis que les trémies d’escalier doivent respecter des dimensions maximales. Changement notoire : s’il suffisait auparavant de faire une étude en cas de pente du terrain supérieure à 10 %, les nouvelles règles ne sont pas applicables si le terrain a une pente supérieure à 35 %. Il y a aussi de nouvelles dimensions à prévoir pour la maçonnerie : par exemple, pour les éléments creux, l’épaisseur minimale à respecter reste à 20 cm mais pour les maçonneries pleines, elle passe de 10 cm à 15 cm minimum.

Selon les nouvelles règles, il faut désormais fournir au maître d’ouvrage des plans d’exécution précisant où sont les éléments qui assurent le contreventement du bâtiment au séisme. Les murs de contreventement en maçonnerie ou en béton armé peuvent être dimensionnés de deux manières. La première consiste à utiliser des tableaux – donnés en annexe A du nouveau guide – qui prennent en compte la zone de sismicité, la catégorie de sol, la surface et le nombre de niveaux, le type de toiture, pour indiquer la longueur des murs en fonction notamment des aciers de chaînage mis en œuvre. L’autre moyen de dimensionnement disponible est le logiciel CPMI-EC8, disponible sur le site du ministère de la Transition écologique.

Enfin, de nombreuses règles évoluent aussi dans l’exécution. À titre d’exemples, les joints verticaux entre les éléments de maçonnerie peuvent être remplis ou non, en cohérence avec le dimensionnement de la structure, mais le maçon a toujours intérêt à les remplir à défaut d’indication ; les sections de chaînage doivent avoir une dimension minimale (15 cm), de même que les armatures longitudinales (quatre armatures HA10 ou HA12), et les aciers transversaux (cadres HA5 tous les 15 cm au maximum), tandis que les recouvrements des aciers doivent être au minimum de soixante fois leur diamètre.

Sans pouvoir être exhaustif sur un texte très consistant, il faut préciser que le nouveau guide comporte aussi de nombreuses dispositions relatives à la conception et l’exécution des maisons en ossatures bois et métalliques. Enfin, concernant les travaux sur les bâtiments existants, ceux-ci ne doivent pas aggraver la vulnérabilité au séisme : toute modification structurale effectuée ultérieurement sur le bâtiment doit donner lieu à de nouvelles justifications dans le cadre de la réglementation.