La légionelle (Legionella pneumophila) est une bactérie pathogène présente dans les milieux naturels, qui peut croître et se multiplier dans les réseaux d'eau chaude sanitaire. Par inhalation de vapeur d'eau, les bactéries pénètrent dans les poumons et y prolifèrent, causant une infection pulmonaire (la légionellose). Selon l'état de santé de la personne contaminée, l'infection peut être bénigne, grave ou mortelle (dans 10 % des cas). L'objectif sanitaire est de maintenir les concentrations de légionelles en dessous du seuil de danger pour l'homme. Pour cela, la réglementation impose à certains ERP une surveillance de leurs installations.
Quels sont les ERP concernés ? La surveillance s'applique aux installations collectives d'eau chaude sanitaire alimentant des ERP possédant des points d'usage dits « à risque », c'est-à-dire émettant des aérosols susceptibles de propager les légionelles (douches, douchettes, bains à remous ou à jets). Sont concernés : les établissements de santé ; les établissements sociaux et médico-sociaux ; les maisons d'arrêt ; les hôtels de tourisme et villages vacances ; les piscines et salles de sport.
En quoi consiste la surveillance ?
La surveillance concerne les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire (fond de ballon de production et de stockage, retour de boucle, points d'usage à risque les plus représentatifs). La circulaire DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 précise cette notion de « point d'usage représentatif » autour de trois critères : utilisé quotidiennement par les usagers ; ayant fait l'objet d'une installation ou d'une rénovation récente ; desservant des personnes particulièrement vulnérables au risque de légionellose.
Le responsable des installations a l'obligation de mettre en œuvre une surveillance reposant sur, d'une part, des mesures de la température de l'eau, d'autre part, des campagnes d'analyse des légionelles. Il est tenu de s'assurer que les seuils limites sont respectés en permanence au niveau de tous les points d'usage à risque (les dénombrements en Legionella pneumophila doivent être inférieurs à 1 000 UFC/L - unités formant colonie par litre d'eau).
La fréquence minimale des analyses et des mesures de température de l'ECS (eau chaude sanitaire) dépend du type d'établissement et du point de surveillance ; pour en connaître le détail, se référer aux annexes 1 et 2 de l'arrêté du 1er février 2010. Des obligations spécifiques existent pour les établissements saisonniers ou inoccupés pendant au moins six semaines consécutives (article 3 de l'arrêté du 1er février 2010).
Enfin, le responsable des installations doit assurer la traçabilité de la surveillance dans un carnet sanitaire comprenant les plans du réseau, la description des opérations de maintenance et d'entretien, les traitements réalisés, les résultats d'analyse et les relevés de température.
Nette augmentation des cas de légionellose en 2018
Les données de surveillance montrent une forte augmentation des cas de légionellose en France en 2018. 1 312 cas ont été recensés au 21 août 2018 contre 850 cas sur la même période de 2017 (+64 %). Les intempéries fréquentes du printemps 2018 associées à la douceur des températures, créant des conditions propices au développement de la bactérie, pourraient expliquer ce phénomène. En revanche, le nombre de cas signalés n'augmente pas dans les établissements hospitaliers et les Ehpad.
Source : Santé publique France, à consulter sur www.invs.santepubliquefrance.fr
ECS : étendre la prévention au risque de brûlure
Une note d'information du ministère des Solidarités et de la Santé, publiée le 15 février 2019, alerte sur la nécessité d'une prévention conjointe du risque de légionellose et du risque de brûlure dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Cette note fait suite à trois décès par brûlure par eau chaude sanitaire dans des Ehpad au second semestre 2017.
Source : circulaire.legifrance.gouv.fr - Référence NOR SSAA1905176N
