Déchets de chantier : trame SOGED

Pour s’assurer de la bonne gestion des déchets, les maîtres d’ouvrages exigent de plus en plus souvent que le dossier de réponse à un appel d’offres soit accompagné d’un Schéma d’organisation de la gestion et de l’élimination des déchets ou SOGED. La FFB vous propose une trame pour vous aider à le rédiger.
8:2819/10/2021
Rédigé par FFB Nationale
  • Trame de SOGED
    docx
    213,95 KB
    19 octobre 2021

Qu'est-ce qu'un SOGED ?

 

Le SOGED - parfois appelé aussi SOSED (Schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets de chantier) - est un document demandé dans les marchés de travaux, souvent en complément du mémoire technique. Il consiste à préciser, en quelques pages maximum, les engagements pris par votre entreprise concernant la gestion des déchets de chantier.

 

Contenu d'un SOGED

 

Dans le SOGED, vous décrivez et vous vous engagez sur les dispositions suivantes :

  • méthodes employées pour ne pas mélanger les différents types de déchets et actions mises en place pour limiter la production des déchets sur le chantier ;
  • centres de stockage, de traitement ou de recyclage vers lesquels seront acheminés les différents déchets à évacuer ;
  • moyens de contrôle et de suivi mis en œuvre pour assurer la traçabilité des déchets pendant les travaux ;
  • moyens humains et matériels utilisés pour assurer la gestion des déchets.

 

Chaque marché de travaux étant unique, il n’existe pas de SOGED type. Néanmoins, nous vous proposons une trame au format Word pour vous aider à le rédiger.

 

Pour en savoir plus sur la réglementation et les dispositions relatives aux déchets de chantier, consultez notre guide Mieux gérer les déchets de chantier du Bâtiment.

 

Pour trouver les points de collecte les plus proches de votre chantier, rendez-vous sur le site www.dechets-chantier.ffbatiment.fr.

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